Conseil de
L'environnement
BRUXELLES
Le Conseil de l'Environnement
Créé par l’arrêté du 15 mars 1990, le Conseil de l’Environnement est un organe consultatif régional à Bruxelles, compétent en matière environnementale.
Le Comité des
Usagers de l'Eau
Créé par l’arrêté du 24 avril 2014, le Comité des Usagers de l’Eau est un groupe de travail permanent créé au sein du Conseil de l’Environnement.
Le Comité
d'Experts Climat
Afin d’inscrire la question et l’ambition climatique au cœur des politiques publiques, un Comité d’Experts Climat a été instauré auprès du Conseil de l’Environnement.
Les avis
du Conseil de l'Environnement
Le Conseil a pour mission d’émettre un avis motivé sur toute matière de compétence régionale ayant trait à l’environnement. Il peut rédiger ces avis soit d’initiative, soit sur demande du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale ou d’une autre instance.
Le Conseil, au travers du Comité des Usagers de l’Eau créé en son sein, a également pour mission d’émettre, d’initiative ou sur demande du Gouvernement ou de BRUGEL, un avis motivé sur toute question relative à la politique de l’eau.
