L’article 17 de l’ordonnance du 18 mars 2004 sur l’accès à l’information relative à l’environnement dans la Région de Bruxelles-Capitale prévoit l’établissement tous les quatre ans, par Bruxelles Environnement, d’un rapport détaillé sur l’état de l’environnement, et d’une synthèse tous les deux ans. Le document soumis ici à discussion constitue cette synthèse biennale.

Le Conseil félicite les auteurs de cette synthèse pour la qualité de leur travail.

Le Conseil constate qu’il n’existe aucune norme concernant le carbone noir (les suies), car on ne sait pas encore bien le mesurer. Il conviendrait donc de faire des mesures plus régulières et consistantes de sa concentration, représentative du territoire bruxellois. Cela implique de mettre en place un réseau de mesure et, vu la complexité, il serait souhaitable d’impliquer les instituts bruxellois de recherche au processus.

Concernant les émissions de CO₂, il faudrait mettre en place des outils permettant la comparaison de l’historique.

De manière générale, il n’y a pas assez de liens entre les mesures adoptées et les résultats produits. Le Conseil se demande donc s’il ne faudrait pas faire plus de liens entre les résultats positifs et les mesures mises en œuvre

Enfin, relativement à la pollution des sols, il conviendrait d’affiner les résultats afin de dégager le pourcentage que représentent les pollutions orphelines. Cela pourrait constituer un incitant permettant de débloquer des fonds en vue de la dépollution de ces terrains.

Par conséquent, le Conseil recommande que :

• un réseau de mesures du carbone noir soit instauré, impliquant les instituts bruxellois de recherche, et que, sur cette base, des mesures régulières de sa concentration soient effectuées ;
• concernant les émissions de CO₂, des outils soient mis en place permettant la comparaison de l’historique ;
• plus de liens soient faits entre les mesures adoptées et les résultats positifs qu’elles ont produits ;

les résultats relatifs à la pollution des sols soient affinés afin de dégager le pourcentage de terrains souffrant d’une pollution orpheline.