Avis n°2020-03-09/02 portant sur le projet d’arrêté relatif aux batteries stationnaires d’accumulateurs et aux unités UPS – 1ère lecture

Le Conseil de l’Environnement a été consulté sur ce projet d’arrêté.

En l’absence de présidence, le Conseil se trouve dans l’impossibilité de se prononcer sur ce projet de texte.

L’ensemble des membres du Conseil de l’Environnement a été consulté, et c’est sur leur requête que cet avis a été adopté. Il constitue donc l’avis officiel du Conseil de l’Environnement et ne peut en aucun cas être considéré comme un avis favorable.