Avis n°2018-1-10/01 relatif à l’avant-projet de plan de prévention et de lutte contre le bruit et les vibrations en milieu urbain (ou Plan Quiet.Brussels)

Cet avant-projet de plan exécute l’article 4bis de l’ordonnance du 17 juillet 1997 relative à la lutte contre le bruit en milieu urbain (ordonnance « Bruit »), lequel dispose que :  « L’Institut est chargé de réaliser un plan régional de lutte contre le bruit ». Dans ce cadre, l’accord de Gouvernement 2014/2019 prévoit l’adoption d’un nouveau Plan … Lire la suite

Avis n° 2018-09-05/03 relatif à la synthèse de l’environnement 2015-2016

L’article 17 de l’ordonnance du 18 mars 2004 sur l’accès à l’information relative à l’environnement dans la Région de Bruxelles-Capitale prévoit l’établissement tous les quatre ans, par Bruxelles Environnement, d’un rapport détaillé sur l’état de l’environnement, et d’une synthèse tous les deux ans. Le document soumis ici à discussion constitue cette synthèse biennale. Le Conseil … Lire la suite

Avis n° 2018-03-07/01 – Relatif au projet de cahier des charges de l’évaluation des incidences du projet de plan « quiet.brussels », ou plan de prévention et de lutte contre le bruit et les vibrations en milieu urbain en Région de Bruxelles-Capitale

Ce projet vise à déterminer le cahier spécial des charges pour le rapport d’incidences environnementales qui sera réalisé dans le cadre de l’adoption du futur Plan de Prévention et de Lutte contre le Bruit et les Vibrations en Milieu urbain en Région de Bruxelles-Capitale, lequel se voit attribuer le nom anglais de « Quiet.Brussels ». Pour rappel, … Lire la suite