Avis n° 2018-09-05/03 relatif à la synthèse de l’environnement 2015-2016

L’article 17 de l’ordonnance du 18 mars 2004 sur l’accès à l’information relative à l’environnement dans la Région de Bruxelles-Capitale prévoit l’établissement tous les quatre ans, par Bruxelles Environnement, d’un rapport détaillé sur l’état de l’environnement, et d’une synthèse tous les deux ans. Le document soumis ici à discussion constitue cette synthèse biennale. Le Conseil … Lire la suite

Avis n° 2018-01-19/2 – Projet d’arrêté modificatif de l’arrêté du 27/11/2008 déterminant les mesures d’urgence en vue de prévenir les pics de pollution par les PM10 et le NO2 – 1ère lecture

Ce texte tend notamment à insérer un nouveau polluant et de nouveaux seuils dans l’arrêté existant, à procéder à certaines clarifications, à la fusion des seuils deux et trois, à adapter l’arrêté en vue de favoriser les alternatives à la voitures et à en étendre l’application sur l’année entière. Ces modifications s’inscrivent dans le cadre … Lire la suite